L'affichage obligatoire en restaurant ne se résume pas à l'ardoise des prix et au panneau « interdit de fumer ». Vous êtes sur le point d'ouvrir un restaurant, ou le contrôle est passé chez le voisin la semaine dernière, et vous voulez une réponse nette : qu'est-ce qui doit être au mur, où, et pour qui ?
La réponse tient en une image. Un restaurant a deux murs. Celui de la salle, que lisent vos clients et la répression des fraudes. Et celui des coulisses (vestiaire, office, couloir du personnel), que lit l'inspection du travail. Les listes d'affichage obligatoire en restauration qui circulent soignent le premier. Le second est celui qu'on oublie, et c'est sur lui que porte la question la plus mal comprise du métier : faut-il afficher les horaires, ou communiquer le planning ? Ce n'est pas la même obligation. On y vient, après la liste.
Tout ce qui suit est sourcé sur les textes officiels. Et le tableau de contrôle, en fin d'article, réunit chaque affichage obligatoire sur une seule page, à imprimer et à cocher.
Quels sont les affichages obligatoires en restaurant ?
La liste complète tient en deux colonnes. Côté salle, huit informations dues au client : les prix, l'origine des viandes, les allergènes, l'eau potable gratuite, la licence, la protection des mineurs, l'interdiction de fumer et, si vous l'utilisez, la mention « fait maison ». Côté coulisses, cinq affichages dus aux salariés, et une série d'informations à leur communiquer. Ces obligations d'affichage valent pour tout établissement qui sert à consommer sur place (restaurant, brasserie, café, bar) et, pour l'essentiel, pour la vente à emporter.
Prenons-les dans l'ordre où un contrôleur les regarde : de la rue vers la cuisine.
Comment afficher les prix dans un restaurant ?
C'est la règle la plus ancienne, et la plus contrôlée. L'arrêté du 27 mars 1987 relatif à l'affichage des prix impose d'afficher la carte et le menu du jour à l'extérieur de l'établissement, pendant toute la durée du service, et au moins à partir de 11 h 30 pour le déjeuner et de 18 h pour le dîner.
S'y ajoute le prix de cinq vins ou, si vous n'en servez pas, de cinq boissons couramment servies. Pour chaque boisson, le prix s'accompagne de la contenance servie : à la bouteille, au pichet ou au verre, avec la quantité en centilitres.
À l'intérieur, des cartes identiques à celles de la porte sont tenues à la disposition de la clientèle. Les prix affichés sont des prix TTC, service compris, et la mention « Prix service compris » figure sur la carte. Pour chaque menu, vous devez indiquer si la boisson est comprise ou non. En fin de repas, la note est remise au client : date, nom et adresse de l'établissement, prix de chaque prestation.
Le prix des plats sur l'ardoise, le prix des boissons au comptoir, le total sur la note : les trois doivent raconter la même histoire.
L'eau potable gratuite : la mention que beaucoup oublient
Depuis la loi contre le gaspillage, vous devez indiquer de manière visible, sur la carte ou sur un affichage en salle, que le consommateur peut demander de l'eau potable gratuite (Code de l'environnement, article L. 541-15-10). Une ligne en bas du menu suffit. Elle manque encore sur beaucoup de cartes.
« Fait maison » : facultatif, mais encadré
Rien ne vous oblige à revendiquer le fait maison. Mais si vous utilisez la mention ou le logo « fait maison », vous entrez dans un cadre réglementé : ils ne valent que pour les plats cuisinés sur place à partir de produits bruts. Un logo posé à la légère sur toute la carte est une mauvaise idée.
Quelles informations afficher sur l'origine des viandes ?
Longtemps, seule la viande bovine était concernée. Ce n'est plus le cas. Le décret du 17 décembre 2002, modifié par les décrets du 4 mars 2024 et du 13 février 2025, vise désormais le bœuf, le porc, le mouton et la volaille, pour tous les plats à base de viande sur place, à emporter ou en livraison. La forme est imposée : « Origine : (nom du pays) » quand l'animal est né, a été élevé et abattu dans le même pays ; sinon « Né et élevé : (pays) — Abattu : (pays) ». Ces informations sur l'origine figurent sur la carte ou sur un affichage visible en salle.
L'affichage de l'origine des viandes est aussi l'un des rares dont la sanction est écrite noir sur blanc sur le site du service public : jusqu'à 1 500 € d'amende pour une personne physique, 7 500 € pour une société.
Quelles sont les obligations d'affichage des allergènes ?
Le Code de la consommation impose d'informer le client, par écrit, de la présence d'allergènes dans les plats : tous les allergènes présents, plat par plat. La liste des allergènes à déclaration obligatoire en compte quatorze : gluten, crustacés, œufs, poisson, arachides, soja, lait, fruits à coque, céleri, moutarde, sésame, sulfites, lupin, mollusques.
L'information figure sur la carte elle-même, ou dans un document que le client consulte librement, sans avoir à le réclamer comme une faveur. Un classeur à jour près de la caisse fait l'affaire. Un serveur « qui sait » ne suffit pas : l'affichage des allergènes est une information écrite, tenue à jour à chaque changement de recette.
Alcool et débit de boissons : quels affichages pour respecter la réglementation ?
Dès que vous servez de l'alcool, votre restaurant relève aussi de la réglementation des débits de boissons, et trois obligations s'ajoutent.
L'affichage de la licence. Une pancarte indique le type de licence que vous exploitez : petite licence restaurant ou licence restaurant si vous ne servez de l'alcool qu'à l'occasion des repas, licence III ou IV si vous en servez aussi en dehors — le cas des bars et des brasseries.
La protection des mineurs et la répression de l'ivresse publique. Cette affiche est la seule dont le contenu et le modèle sont fixés par un texte, l'arrêté du 17 octobre 2016. Elle rappelle l'interdiction de vente d'alcool aux moins de 18 ans, vendre de l'alcool à un mineur vous expose à 7 500 € d'amende, et l'interdiction de servir une personne manifestement ivre. Elle se place à un endroit visible de la clientèle, le plus souvent près du comptoir.
L'étalage des boissons sans alcool. Moins connu : un débit de boissons doit présenter, bien en vue, au moins dix bouteilles de boissons non alcoolisées (Code de la santé publique, article L. 3323-1). Ce n'est pas une affiche, mais un contrôleur le vérifie dans le même regard.
Comment afficher l'interdiction de fumer et faut-il interdire de vapoter ?
Un restaurant est un lieu recevant du public : la réglementation sur le tabac y impose une signalisation apparente de l'interdiction de fumer, à l'entrée et en salle. Le panneau « interdit de fumer » est une obligation légale, il ne se discute pas, et le client qui allume une cigarette s'expose à une amende forfaitaire de 68 €.
Pour la cigarette électronique, on lit un peu partout que le pictogramme « interdit de vapoter » fait partie de l'affichage obligatoire d'un restaurant, au même titre que celui du tabac. Le texte est plus nuancé. Le Code de la santé publique (article L. 3513-6) interdit de vapoter dans les lieux de travail fermés et couverts à usage collectif… à l'exception des locaux qui accueillent du public. Votre cuisine, votre office et votre vestiaire sont donc concernés : la signalisation y est obligatoire, et son absence coûte 450 € d'amende, contre 150 € pour le vapoteur. Votre salle, elle, ne l'est pas par la loi.
Faut-il pour autant laisser faire ? Non, et presque personne ne le fait. Vous êtes chez vous : rien ne vous empêche d'interdire la cigarette électronique en salle, et l'usage comme la bienséance vont dans ce sens : la table voisine vous en saura gré. Si vous l'interdisez, affichez-le : un client accepte une règle écrite à l'entrée bien mieux qu'une remarque en plein service.
Quels affichages sont obligatoires pour les salariés d'un restaurant ?
On quitte la salle. L'affichage en entreprise obéit à une autre logique, et une distinction y change tout, la plupart des kits vendus en ligne l'ignorent : le Code du travail sépare ce qui doit être affiché de ce qui doit être communiqué par tout moyen. La première liste est courte. La seconde peut passer par un courriel, un livret d'accueil, un document remis à l'embauche.
Ce qui s'affiche, dans un lieu accessible à tous
- Les coordonnées de l'inspection du travail, du médecin du travail et des services de secours.
- Les consignes de sécurité et d'incendie, avec le plan d'évacuation — en cuisine, ce n'est pas une formalité.
- L'interdiction de fumer et de vapoter dans les locaux de travail.
- Les modalités d'accès au document unique d'évaluation des risques (le DUERP, ce document où vous recensez les risques du poste : coupures, brûlures, sols glissants).
- Les horaires collectifs de travail quand il y en a. C'est tout le sujet de la section suivante.
Ce qui se communique, par tout moyen
La convention collective applicable (pour vous, la convention des hôtels, cafés, restaurants) et le lieu où la consulter. Les textes sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, sur le harcèlement moral et sexuel, sur la lutte contre les discriminations. Les jours de repos hebdomadaire. La période de prise des congés payés et l'ordre des départs.
Notre position est simple. Un gérant de huit salariés n'a pas besoin de quatorze panneaux plastifiés. Il a besoin de cinq affichages propres au vestiaire, et d'un dossier d'accueil complet remis à chaque embauche y compris à l'extra du samedi.
Ce qui change selon votre effectif
Trois paliers, pas un de plus. Jusqu'à 10 salariés : les deux listes ci-dessus, rien d'autre. À partir de 11 salariés : la liste nominative des membres du comité social et économique s'affiche, et les panneaux destinés aux communications syndicales s'ajoutent. À partir de 50 salariés : le règlement intérieur devient obligatoire et se communique par tout moyen, et l'index de l'égalité professionnelle est publié.
Un mot sur ce dernier seuil, parce que l'erreur traîne encore dans des guides pourtant récents : le règlement intérieur n'est plus obligatoire à partir de 20 salariés, mais de 50. Si vous dirigez une brasserie de 25 personnes, ce panneau-là n'est pas pour vous.
Horaires affichés ou planning communiqué : que faire quand personne n'a les mêmes horaires ?
C'est la question que l'on nous pose le plus, et celle où les réponses toutes faites sont les plus fausses.
L'obligation d'affichage ne vise que l'horaire collectif
Le Code du travail (article L. 3171-1) demande à l'employeur d'afficher les heures auxquelles commence et finit le travail, ainsi que les heures et la durée des repos. L'article D. 3171-2 précise la forme : un horaire daté, signé par l'employeur, affiché en caractères lisibles dans chacun des lieux de travail où il s'applique.
Mais cet affichage concerne l'horaire collectif : celui d'une équipe dont tous les membres commencent et finissent ensemble. Une boulangerie industrielle en 2×8 affiche un horaire collectif. Un restaurant, presque jamais.
Quand les horaires diffèrent, l'obligation change de nature : on décompte
Prenez une brasserie de 9 salariés, dont 3 extras le week-end. Le chef ouvre à 8 h, le second arrive à 10 h, la salle fait la coupure, les extras ne viennent que le vendredi soir et le samedi. Il n'y a pas d'horaire collectif à afficher. Il y a neuf horaires.
Dans ce cas, l'article D. 3171-8 prend le relais : la durée du travail de chaque salarié est décomptée chaque jour, par enregistrement « selon tous moyens » des heures de début et de fin de chaque période de travail (ou par relevé du nombre d'heures accomplies), puis chaque semaine, par récapitulation des heures de chacun.
La convention collective des hôtels, cafés, restaurants, qui encadre déjà les horaires en restauration, reprend ce mécanisme et le durcit. L'article 8 de son avenant n° 2 du 5 février 2007 prévoit que le récapitulatif hebdomadaire est émargé par le salarié et par l'employeur. Pour notre brasserie, cela fait 9 relevés par semaine. 468 par an. C'est ce classeur-là, bien plus que le panneau des horaires, qu'un inspecteur du travail demande à voir.
Et le planning, alors ? Il se communique — et il ne se modifie pas la veille
Aucun texte ne vous impose de punaiser le planning nominatif de la semaine au mur du vestiaire. Ce que les textes organisent, c'est sa communication et ses délais de modification. Deux cas sont écrits dans l'avenant n° 2 de la convention HCR :
- Si vous aménagez le temps de travail sur l'année (la modulation), la programmation indicative est portée à la connaissance des salariés « par tout moyen », et toute modification est annoncée au moins 7 jours ouvrés à l'avance — 48 heures en cas de circonstances exceptionnelles (article 19.3).
- Pour un salarié à temps partiel, toute modification de la répartition de ses horaires est notifiée au moins 7 jours avant (article 13.2).
Retenez la logique d'ensemble. Horaire collectif : on affiche. Horaires individuels : on communique le planning, et on décompte les heures.
Un restaurant relève presque toujours du second régime. C'est pourquoi, quand on construit le planning du personnel d'un restaurant, un planning publié que chaque salarié consulte sur son téléphone rend plus de services qu'une feuille au mur — dans Planeezy, chaque collaborateur retrouve son planning de restaurant publié sur son mobile, et une modification ne se perd plus dans un groupe de messagerie.
Imaginez la scène, que tout restaurateur reconnaîtra. Le planning de la semaine est punaisé au vestiaire depuis lundi. Jeudi, une réservation de groupe tombe : vous avancez le service du samedi d'une heure, vous corrigez au stylo, vous prenez la feuille en photo et vous l'envoyez dans le groupe de messagerie de l'équipe. Samedi, 17 h, l'extra n'est pas là. Il a vu la photo de lundi, pas celle de jeudi. Personne n'a fauté ; c'est le support qui a lâché. Un planning affiché dit ce qui était prévu. Un planning communiqué dit ce qui est prévu maintenant, à chacun.
Quels sont les risques en cas de non-conformité, et qui contrôle ?
Deux administrations, deux murs. Côté salle, ce sont les agents de la répression des fraudes (la DGCCRF, présente dans chaque département au sein de la DDPP, la direction de la protection des populations, qui contrôle aussi l'hygiène et le sanitaire) : prix, origine des viandes, allergènes, fait maison. Côté coulisses, c'est l'inspection du travail : affichages du personnel, et surtout décompte des heures. La licence et l'affiche de protection des mineurs intéressent aussi la police et la gendarmerie.
Combien coûte un affichage obligatoire manquant ? Sur les montants, méfiez-vous des chiffres ronds recopiés d'un site à l'autre. Voici ceux que les textes et l'administration écrivent noir sur blanc. Origine des viandes non indiquée : jusqu'à 1 500 € pour une personne physique, 7 500 € pour une société. Signalisation de l'interdiction de vapoter absente des locaux de travail : 450 €. Pour le reste du mur de la salle prix, allergènes, le défaut d'affichage relève de contraventions dont le montant dépend du manquement constaté ; selon la gravité, l'agent de contrôle peut s'en tenir à un avertissement, exiger une mise en conformité sous délai, ou dresser procès-verbal.
Le mur des coulisses coûte plus cher qu'il n'en a l'air. Le défaut d'affichage de l'horaire collectif, comme le défaut de décompte des heures quand les horaires sont individuels, est puni d'une contravention de quatrième classe — 750 € au plus — appliquée autant de fois qu'il y a de salariés concernés (article R. 3173-2 du Code du travail). Reprenez la brasserie de 9 salariés : le calcul est vite fait.
Et l'amende n'est pas le vrai coût. Le jour où un salarié réclame des heures supplémentaires, il lui suffit de présenter des éléments précis ; c'est à vous que le juge demande ensuite de justifier les horaires réellement effectués (article L. 3171-4). Sans relevés, vous arrivez les mains vides.
Le tableau de contrôle : tous les affichages obligatoires d'un restaurant en une page
| Affichage ou information | Où | Pour qui | Effectif | Afficher ou communiquer | Texte de référence |
|---|---|---|---|---|---|
| Menus ou carte du jour, prix de 5 vins ou 5 boissons | Extérieur, dès 11 h 30 et 18 h | Clients | Tous | Afficher | Arrêté du 27 mars 1987 |
| Cartes identiques, « Prix service compris », boisson comprise ou non | Salle | Clients | Tous | Tenir à disposition | Arrêté du 27 mars 1987 |
| Eau potable gratuite sur demande | Carte ou affichage en salle | Clients | Tous | Indiquer de manière visible | Code de l'environnement, art. L. 541-15-10 |
| Origine des viandes (bœuf, porc, mouton, volaille) | Carte ou affichage visible | Clients | Tous | Afficher | Décret du 17 décembre 2002 modifié (2024, 2025) |
| Allergènes (14) | Carte ou document consultable | Clients | Tous | Écrit, en libre accès | Code de la consommation, art. L. 412-9 |
| Type de licence | Comptoir ou salle | Clients | Si vente d'alcool | Afficher | Code de la santé publique, art. L. 3322-1 et suivants |
| Étalage d'au moins 10 boissons sans alcool | Comptoir | Clients | Si débit de boissons | Présenter en vue | Code de la santé publique, art. L. 3323-1 |
| Protection des mineurs et répression de l'ivresse publique | Comptoir ou salle | Clients | Si vente d'alcool | Afficher (modèle officiel) | Arrêté du 17 octobre 2016 |
| Interdiction de fumer | Entrée, salle et locaux de travail | Clients et salariés | Tous | Afficher | Code de la santé publique, art. R. 3512-2 et suivants |
| Interdiction de vapoter | Cuisine, office, vestiaire (pas la salle, sauf si vous le décidez) | Salariés | Dès 1 salarié | Afficher | Code de la santé publique, art. L. 3513-6 |
| Inspection du travail, médecin du travail, secours | Vestiaire ou office | Salariés | Dès 1 salarié | Afficher | Code du travail |
| Consignes de sécurité et d'incendie | Locaux de travail | Salariés | Dès 1 salarié | Afficher | Code du travail |
| Accès au document unique (DUERP) | Vestiaire ou office | Salariés | Dès 1 salarié | Afficher | Code du travail |
| Horaire collectif, daté et signé | Chaque lieu de travail concerné | Salariés | S'il existe un horaire collectif | Afficher | Code du travail, art. L. 3171-1 et D. 3171-2 |
| Décompte quotidien et récapitulatif hebdomadaire émargé | Registre ou tout autre moyen | Salariés | Si les horaires diffèrent | Tenir et conserver | Art. D. 3171-8 ; convention HCR, avenant n° 2, art. 8 |
| Convention collective HCR et lieu de consultation | — | Salariés | Dès 1 salarié | Communiquer | Code du travail |
| Égalité professionnelle, harcèlement, discriminations | — | Salariés | Dès 1 salarié | Communiquer | Code du travail, Code pénal |
| Repos hebdomadaire, période et ordre des départs en congés | — | Salariés | Dès 1 salarié | Communiquer | Code du travail |
| Liste des membres du CSE, panneaux syndicaux | Locaux de travail | Salariés | À partir de 11 | Afficher | Code du travail |
| Règlement intérieur, index de l'égalité | — | Salariés | À partir de 50 | Communiquer / publier | Code du travail |
Focus Planeezy : le mur des coulisses, tenu à jour sans classeur
Planeezy ne remplace ni votre ardoise ni votre panneau de licence. Il s'occupe de la partie que les panneaux ne règlent pas : des horaires différents pour chacun, qui changent chaque semaine.
Vous construisez le planning, vous le publiez, et chaque collaborateur le consulte sur son téléphone — l'application existe sur iOS, Android et Windows. Tant que vous travaillez sur une version en cours d'édition, l'équipe continue de voir la dernière version publiée : personne ne découvre un brouillon. Une fois la semaine passée, les heures réalisées se comparent aux heures planifiées, collaborateur par collaborateur, dans les rapports d'heures.
Et si vous voulez que l'enregistrement des heures de début et de fin se fasse tout seul, la badgeuse mobile s'active collaborateur par collaborateur : chacun pointe depuis son téléphone, vous validez les anomalies. L'offre Planning est à 3,60 € HT par collaborateur et par mois, l'offre Planning + Badgeuse à 5,90 € HT, sans engagement.
Questions fréquentes sur l'affichage obligatoire en restaurant
Par où commencer cette semaine
Deux murs, deux logiques. En salle, on affiche. En coulisses, on affiche peu, on communique beaucoup, et surtout on décompte. Si vous ne deviez vérifier qu'une chose cette semaine, ce ne serait pas le panneau de la licence : ce serait le relevé d'heures de la semaine dernière, et les signatures qui vont avec.
Essayez Planeezy gratuitement pendant 30 jours, sans carte bancaire : votre premier planning publié, consultable par toute l'équipe, en quelques minutes.
L'équipe Planeezy
